Pascal Charbonnier


De: Charbonnier (Pascal)
major. 38 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
date_debut="2023-12-31"
medaille_militaire
annees_service="38"
JORFTEXT000049429510(source JORF)
décoration
18 Avril 202418/04/2024
De: Charbonnier (Pascal, Emile)
maréchal des logis-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Pascal Charbonnier
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000583232(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200028/05/2000
De: Charbonnier (Pascal)
agent contractuel
Objet:
secrétaire général de la direction générale de, l'administration et du développement
Groupe:
Direction générale de, l'administration et du développement
ATEG9980159N(source BODD)
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Pascal Charbonnier
agent contractuel
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000758214(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 199806/11/1998
De: Pascal Charbonnier
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000758214(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 199806/11/1998
De: Pascal Charbonnier
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000384175(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199725/06/1997
De: Pascal Charbonnier
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000746419(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 199602/10/1996
De: Pascal Charbonnier
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000173912(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199625/07/1996
De: Pascal Charbonnier
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000535909(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 199523/11/1995
De: Pascal Charbonnier
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000535283(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 199523/06/1995
De: Pascal Charbonnier
chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000346227(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 199206/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.